La France est l’un des leaders mondiaux du vin. Avec une mise de fonds limitée, les groupements fonciers viticoles permettent à des épargnants de diversifier leur patrimoine dans ce domaine. Un des spécialistes du secteur nous éclaire sur cet investis…
[TEASER] Le viager solidaire, une solution originale pour vieillir à domicile
La réputation entourant le viager immobilier reste encore sulfureuse, voire taboue. Cette transaction immobilière particulière dépend de calculs sur l’espérance de vie résiduelle et est souvent associée à un « pari sur la mort ». Encore confidentiel, …
Le monument historique, « le couteau suisse » de l’investissement immobilier patrimonial
Le monument historique appartient à la famille des investissements immobiliers dits de « défiscalisation ». Sous réserve de respecter des conditions strictes, notamment de réalisation de travaux de rénovation, l’investisseur bénéficie en contrepartie …
Les RDV des Transformations du Droit 2024… c’est aussi pour les Experts du Patrimoine ! (INSCRIPTIONS OUVERTES)
Le Village de la Justice et Open Law* vous invitent à leur grand Congrès annuel ! Les RDV des Transformations du droit, ce sont chaque année 2 jours pour rencontrer, échanger, se former, trouver des solutions avec les acteurs de l’innovation en droit …
[INTERVIEW] « Bâtir de nouveaux ponts entre les greffiers des tribunaux de commerce et les notaires » : entretien avec Victor Geneste, Président du CNGTC
Depuis la loi n°90-1259 du 31 décembre 1990, la profession de greffier de tribunal de commerce est représentée auprès des pouvoirs publics par le Conseil national des greffiers des tribunaux de commerce, doté de la personnalité morale et chargé d’assu…
[TEASER] Obligation de facturation électronique entre entreprises privées dès septembre 2026
Depuis janvier 2020, les entreprises françaises travaillant avec l’administration publique doivent transmettre leurs factures sous format électronique via Chorus Pro. Cependant, les échanges entre entreprises privées restent largement basés sur le for…
La nécessité de conserver les testaments en original : une exigence indispensable pour les notaires
La révolution numérique transforme profondément de nombreux secteurs, y compris celui du notariat. La dématérialisation des actes et des procédures, comme par exemple celle des testaments, promet certes des gains en efficacité et en accessibilité, mai…
Transformations climatiques, catastrophes naturelles et rachat de biens immobiliers par l’État
À la suite des inondations récentes et aux déclarations du Ministre de la transition écologique M. Béchu, le fonds de Prévention des Risques Naturels Majeurs, dit « Fonds Barnier », a été mobilisé pour sortir d’une mauvaise passe les propriétaires sou…
Alerte de l’AMF et de l’ACPR sur les risques liés aux investissements non autorisés
Face à la montée des risques associés aux investissements financiers non autorisés, l’Autorité des marchés financiers (AMF) et l’Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR) ont intensifié leurs efforts pour protéger les épargnants en Franc…
Comprendre les risques des investissements financiers
L’Autorité des marchés financiers (AMF), qui a dans ses attributions la protection des intérêts des épargnants français, a récemment publié un article de synthèse présentant les risques associés à divers investissements financiers, comme les actions c…
