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Monthly Archives: mai 2023

Challen’JN : le notariat au défi de l’optimisme

L’association Mouvement Jeune Notariat (MJN), qui œuvre pour le développement de la profession notariale, organise prochainement un événement inédit ouvert aux notaires, aux collaborateurs ainsi qu’aux étudiants en notariat. Le premier Challen’JN, qui…

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Beemo2Cloud Notaires : la solution de sauvegarde de données conforme aux assurances cyber-risques !

Beemo2Cloud Notaires est la réponse parfaite aux attentes des assurances cyber-risques. Notre solution offre une sécurité optimale avec des sauvegardes déconnectées, externalisées et répliquées, un chiffrement des données, un protocole propriétaire… F…

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L’essentiel sur l’IFI (2/2). Par Hélène Detrez et Bastien Baron

En complémentarité avec le focus fait précédemment sur les actifs taxables à l’Impôt sur la Fortune Immobilière (IFI), faisons maintenant le point sur les dettes déductibles de l’assiette de cet impôt. Il faut aussi évoquer la nature des sanctions enc…

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L’ innovation notariale : un phénomène protéiforme

Dans un contexte de concurrence accrue, l’innovation dans le notariat est devenue, comme ailleurs, un des piliers de la profession. Or cette innovation est protéiforme et, contrairement à ce que pourrait laisser penser une certaine acception de ce ter…

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Constat de conformité locative : un nouvel outil de sécurisation du bail. Par Axel Masson

La réglementation de l’immobilier locatif évolue en permanence. L’année 2023 voit la naissance du constat de conformité locative. Cet acte, établi par un commissaire de justice, va permettre d’établir qu’un bien immobilier locatif est conforme à la lo…

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Regroupement des organismes de logement social : le bilan

L’Agence nationale de contrôle du logement social (ANCOLS) a mis au jour, fin mars 2023, un rapport de contrôle sur les regroupements des organismes de logement social. Ces regroupements constituent une nouvelle obligation issue de la « loi Elan ». L’…

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Création d’entreprise : les Français et l’entrepreneuriat

Nonobstant la conjoncture économique, les Français gardent un certain esprit entrepreneurial et nombre d’entre eux songent à se lancer en créant leur propre entreprise. Ainsi, une enquête menée par OpinionWay pour Go Entrepreneurs et publiée en févrie…

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Intégrer l’épargne salariale dans son management

Les salariés peuvent se constituer un capital dans le cadre de l’entreprise dans laquelle ils travaillent, soumis à une fiscalité attrayante. L’épargne salariale est ainsi devenue une composante du management des structures et les employeurs retirent …

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Du codéveloppement en management chez les notaires

Le Conseil Supérieur du Notariat (CSN) vient d’annoncer le lancement de nouveaux groupes de codéveloppement en management pour les notaires. Il offre ainsi, dans le cadre du Plan managérial du notariat, des séances dédiées animées par des coachs. L’oc…

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L’essentiel sur l’IFI (1/2). Par Hélène Detrez et Bastien Baron

Depuis la loi de finances pour 2018, l’Impôt de Solidarité sur la Fortune (ISF) a été remplacé par l’Impôt sur la Fortune Immobilière (IFI) réduisant ainsi la base taxable, pour les contribuables concernés, aux seuls actifs immobiliers (à l’exception …

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