C’est pendant le Salon International de l’Agriculture le 28 février 2024 qu’une classe de terminale STAV du lycée agricole du Bourbonnais, situé dans le département de l’Allier, a été honorée du Prix des Notaires. Cette récompense annuelle, remise par…
Le Notaires de France récompensent un lycée agricole de l’Allier durant le Salon de l’Agriculture
C’est pendant le Salon International de l’Agriculture le 28 février 2024 qu’une classe de terminale STAV du lycée agricole du Bourbonnais, situé dans le département de l’Allier, a été honorée du Prix des Notaires. Cette récompense annuelle, remise par…
Règlementation sur les syndics et copropriétés : restez informé(e)s !
La gestion efficace d’une copropriété repose sur une compréhension approfondie des réglementations en vigueur, notamment en ce qui concerne le rôle des syndics. Avec des lois et des directives en constante évolution dans le domaine de l’immobilier, il…
Petit-déjeuner interprofessionnel du LAB NOTAIRE à Rennes
Le 25 janvier dernier a eu lieu, à la Chambre interdépartementale des notaires de la cour d’appel de Rennes, le premier petit-déjeuner interprofessionnel organisé par le LAB NOTAIRE, en collaboration avec le Club des Jeunes Experts-comptables et Commi…
L’approbation du nouveau règlement professionnel du notariat
Un arrêté du 29 janvier 2024 portant approbation des règles professionnelles des notaires et du Règlement professionnel du notariat (RPN) a été publié au Journal officiel le 31 janvier 2024 et est entré en vigueur le 1er février, également date d’entr…
Le CCSF est satisfait de l’application de la « loi Lemoine » relative à l’assurance emprunteur
L’assurance emprunteur est intimement liée au crédit immobilier. Ce marché, longtemps chasse gardée du secteur bancaire, a vu son cadre réglementaire s’étoffer progressivement depuis 2010 afin d’y développer la concurrence. La dernière loi en date, la…
Évolution des seuils légaux définissant la taille des sociétés et des groupes
Un récent décret vient de transposer une directive européenne qui fait évoluer la taille des sociétés et des groupes. En fonction de leur seuil, les entreprises ont des obligations comptables et de reporting en termes de durabilité. La prise en compte…
Benoit Santoire : « Le droit de l’immobilier a toujours été au coeur des activités du commissaire de justice »
Benoît Santoire est l’actuel Président de la Chambre des Commissaires de Justice. Il a accepté de répondre aux questions de la Rédaction pour évoquer le constat de conformité locative « Legal Preuve » qui vient de fêter son premier anniversaire. Dans …
Les étapes clés d’un investissement immobilier à l’étranger.
Vous souhaitez réaliser un investissement immobilier à l’étranger et souhaitez en savoir plus sur les étapes clés pour engager votre projet avec sérénité ? Ne vous inquiétez pas, dans cet article, nous vous aiderons à comprendre les fondamentaux de l’…
Les intelligences artificielles (Chat GPT) dans le notariat : alliance ou combat ?
Enfin ! enfin ! Le sujet est posé. Chat GPT, alliance ou combat ? Telle est la thématique d’un concours d’éloquence des doctorants de l’Université de Clermont Auvergne où le public m’a fait l’insigne honneur de m’attribuer son prix . L’histoire aurait…
